Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par le cabinet dentaire Orthodontie & Esthétique du Sourire — 11, rue de Vaugirard, 75006 Paris — Tél. : 01 42 61 25 31.

• Directeur de la publication : Dr François Grossetti, chirurgien-dentiste.
• Praticiens inscrits au tableau de l'Ordre National des Chirurgiens-Dentistes — Conseil départemental de Paris : voir la page "Notre équipe" et les pages praticiens liées.

Consultez nos informations relatives aux honoraires (affichage prévu par l'arrêté du 30 mai 2018).

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, illustrations, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Finalité du site

Ce site a une vocation strictement informative, destinée à présenter le cabinet, son équipe et son activité, conformément aux recommandations de l'Ordre National des Chirurgiens-Dentistes en matière de communication professionnelle. Les informations publiées ne remplacent en aucun cas une consultation.

Politique de confidentialité (RGPD)

Données collectées

Le site ne comporte pas de formulaire de collecte de données. Les seules données susceptibles d'être traitées sont : les données de mesure d'audience (si vous les acceptez via la bannière cookies) et les données que vous nous transmettez volontairement par téléphone ou lors de la prise de rendez-vous en ligne via la plateforme Doctolib (qui agit selon sa propre politique de confidentialité).

Finalités et base légale

La mesure d'audience anonymisée repose sur votre consentement et sert uniquement à améliorer le site. Les données de santé communiquées dans le cadre des soins sont traitées par le cabinet au titre de la prise en charge médicale (article 9.2.h du RGPD) et sont couvertes par le secret médical.

Durée de conservation

Les cookies de mesure d'audience sont conservés 13 mois au maximum. Les dossiers médicaux sont conservés conformément aux durées légales applicables aux données de santé.

Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant au cabinet : Orthodontie & Esthétique du Sourire, 11, rue de Vaugirard, 75006 Paris, ou au 01 42 61 25 31.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr — 3, place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

Cookies

Lors de votre première visite, une bannière vous permet d'accepter ou de refuser les cookies de mesure d'audience. Votre choix est conservé sur votre appareil et peut être modifié à tout moment en supprimant les données du site dans votre navigateur. Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n'est utilisé.